Mercredi 22 mai 2024 à 20h à l’école, Salle du Conseil municipal au rez-de-chaussée
Ordre du jour :
Discuter et approuver le nouveau Plan d’aménagement local (PAL) et le nouveau Règlement de construction
Au plus tard dans les 30 jours après l’Assemblée municipale, un recours en matière communale peut être formé contre un acte législatif communal auprès de la Préfecture du Jura bernois. Rue de la Préfecture 2, 2608 Courtelary.
Le Conseil municipal
Assemblée municipale 11.06.2024
Assemblée municipale
Mardi 11 juin 2024 à 20h à l’école, Salle du Conseil municipal au rez-de-chaussée
Ordre du jour :
Discuter et approuver les comptes municipaux 2023
Discuter et approuver un prêt de CHF 40’000.– (Prêt en faveur de la Bourgeoisie de Romont)
Acceptation des nouveaux statuts de l’ARA Regio Grenchen
Informations diverses du Conseil municipal
Divers et imprévus
Les comptes 2023 ainsi que les statuts mentionnés au point 3 sont déposés au secrétariat municipal, 30 jours avant l’assemblée municipale, où ils peuvent être consultés durant les heures d’ouverture et sur le site internet de la commune (www.romont-jb.ch).
Au plus tard dans les 30 jours après l’Assemblée municipale, un recours en matière communale peut être formé contre un acte législatif communal auprès de la Préfecture du Jura bernois. Rue de la Préfecture 2, 2608 Courtelary.
